Mentions Légales

Présentation


Le site internet de la CPTS des Trois Forêts (https://cptsdes3forets.sante-idf.fr/accueil.html) est un site porté par la CPTS des Trois Forêts dont le porteur juridique est l'association CPTS des Trois Forêts, dont le siège est situé 45, Grande Rue – 95290 L’Isle-Adam 

L'association CPTS des Trois Forêts a pour objectif de concevoir et animer l'exercice collectif et pluri-professionnel des professionnels de santé et de soins conformément à la réglementation en vigueur ; concevoir et organiser la coordination médico-sociale entre tous les acteurs et structures de soins du territoire ; fédérer les professionnels de santé et de soins autour du thème de l'organisation et de la coordination des soins ; développer l'implication de l'ensemble des acteurs de soins, médicaux et médicaux-sociaux et favoriser leur communication ; aider à trouver une réponse aux demandes qualifiées de soins non programmés, en s'appuyant sur les ressources de la permanence des soins du département ; participer à l'accès aux soins et aux parcours de santé des patients ; animer l'exercice collectif et pluri-professionnel de professionnels de santé et de soins entre les structures de soins ambulatoire ; décloisonner la prise en charge des patients entre les différents acteurs du soin ; assurer la pérennité, l'amélioration et l'adaptation du projet de santé à son environnement démographique et médico-social ; faciliter le maintien au domicile des personnes fragiles, âgées ou poly pathologiques ou en situation de handicap ; participer à une offre de soin non programmé ; favoriser l'élaboration de parcours ville-ville et hôpital-ville ; être porteur d'un projet de santé partagé par tous les professionnels et structures membres de l'association ; être l'interlocuteur professionnel médical et paramédical auprès des institutions sanitaires, des collectivités, des organismes de financement et de tous les autres partenaires pouvant jouer un rôle dans le projet ; intégrer dans ces actions des éléments favorisant une démarche qualité et de développement durable ; participer à des campagnes de prévention et de santé publique ; concourir à la structuration des parcours de santé et à la réalisation des objectifs du projet régional de santé ; proposer des solutions aux besoins en santé sur les territoires ; promouvoir l'utilisation d'outil numérique 

Au sens de l’article 6 III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004, le directeur de publication et le responsable de publication sont l’association CPTS des Trois Forêts et le webmaster est le Groupement d’Intérêt Public SESAN (ci-après SESAN). 

A ce titre : 

  • Le directeur de la publication est le porteur juridique de la CPTS : Eric Espié, en sa qualité de Président. 

  • Le responsable de rédaction est le porteur juridique de la CPTS : Eric Espié, en sa qualité de Président. 

  • Le webmaster est SESAN

 

Edition


Le Groupement d’Intérêt Public SESAN, sis 6-8 rue Firmin Gillot 75015 PARIS (01 48 78 99 88 - Siret 513 654 715 000 46 - contact@sesan.fr) est l’éditeur du site https://cptsdes3forets.sante-idf.fr/accueil.html au sens de l’article 6 I 2 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour des informations de toute nature stockées dans le site par les utilisateurs. 

 

Hébergement


La SAS CLARANET (RCS de Paris B 419 632 286), 2 rue Breguet, 75011 Pais – France : Tel : 0810 278 385 (Numéro indigo)  est hébergeur du site https://cptsdes3forets.sante-idf.fr/accueil.html au sens de l’article 6 I 2 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour des informations, de toute nature, stockées dans le site par les utilisateurs. 

Le site est hébergé au sein de l’Union européenne en Ile-de-France (France). 

Aucun transfert de données à caractère personnel hors Union européenne n’est effectué.